Commissions, bonis et autres incitatifs attaqués par les régulateurs

Commissions, bonis et autres incitatifs attaqués par les régulateurs

Peut-on faire confiance aux acteurs de l’industrie pour respecter les intérêts des clients avant les leurs?

Certains régulateurs commencent à penser que non. Du coup, commissions, bonis et autres incitatifs de vente subissent les attaques des autorités réglementaires.

Tel semble être le présupposé de l’Autorité des marchés financiers dans son bulletin du 20 juillet dernier intitulé « La gestion des risques de conflits d’intérêts liés aux incitatifs ». Présenté comme un « document de réflexion », l’Autorité y fait la nomenclature de tous les incitatifs de vente utilisés dans l’industrie. À des degrés divers mais sans exception, tous posent un risque de conflits d’intérêts aux yeux du régulateur.

Les risques les plus faibles : le salaire et les honoraires. Parce qu’ils « ne tiennent pas compte du volume de vente et du niveau de performance ». Les risques moyens : les commissions et les bonis. Les risques les plus élevés ? Les concours de vente (qui sont d’ailleurs en voie de disparition), mais aussi l’appartenance à des clubs sélects, l’attribution d’un titre (par exemple, directeur des ventes), l’accès à une plate-forme informatique ou à des logiciels et le référencement de clientèle.

Dérive de l’industrie ou chasse aux sorcières ? Cette recherche du conflit d’intérêt zéro ne risque-t-elle pas de se faire au détriment des régimes de retraite des petits et moyens investisseurs ? Comment l’industrie devrait-elle réagir ?

Le Journal de l’assurance a invité des acteurs de l’industrie pour alimenter la réflexion. Voyons ce qu’en pensent nos deux conférenciers.

 


 

 1 UFC CSF – Conformité 

 1 UFC Barreau du Québec